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Contrat de travail : embauche, exécution et rupture - Aménagement du temps de travail - Archives

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88 documents

Contrat à temps partiel : la requalification en temps plein n’est pas automatique

Jurisprudence

Paie

24 juin 2020

Si le salarié n’est pas éligible à une convention forfait heures, il peut être contraint de rembourser les jours RTT accordés

Jurisprudence

RH

27 mai 2020

Fixer uniquement une rémunération forfaitaire ne permet pas de caractériser une convention de forfait

Jurisprudence

Paie

11 mai 2020

Télétravail et déconfinement

Actualité

RH

11 mai 2020

Activité partielle : les 3 mesures annoncées pour faire face aux effets du coronavirus

Actualité

Paie

10 mars 2020

Combien de jours de RTT en 2020 ?

Actualité

Paie

7 févr. 2020

Combien de jours de RTT pour les conventions en forfait jours en 2020 ?

Actualité

Paie

6 févr. 2020

Comment déclarer l’activité partielle en DSN en 2020 ?

Fiche pratique

Paie

29 avr. 2020

La LFSS pour 2020 supprime le délai de carence pour temps partiel thérapeutique

Actualité

RH

13 janv. 2020

L’activité partielle et la RMM en 2020

Fiche pratique

Paie

10 avr. 2020

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