ORGANIC
ORGAnisation autonome Nationale d'assurance vieillesse de l' Industrie et du Commerce

Organisme auparavant en charge de l'assurance vieillesse, invalidité et décès des travailleurs indépendants du commerce, de l'industrie et des services.

Il est remplacé désormais par le RSI

Infos & Conseils sur ce sujet

29 sept. 2017
14.732557 Retraite progressive : la CNAV précise par circulaire.
Actualité 14.732557
29 sept. 2017
14.241806 Majoration durée d’assurance pour les aidants familiaux: la CNAV précise
Actualité 14.241806
29 sept. 2017
14.111504 Pensions de retraite : la CNAV apporte des précisions
Actualité 14.111504
29 sept. 2017
14.092691 La CNAV donne des précisions sur le compte pénibilité et son lien avec la retraite
Actualité 14.092691
29 sept. 2017
14.089638 Retraite anticipée pour assurés handicapés les dernières infos de la CNAV
Actualité 14.089638
29 sept. 2017
13.7440605 La CNAV précise le départ anticipé à la retraite des assurés handicapés
Actualité 13.7440605
29 sept. 2017
13.728308 Différé d’indemnisation spécifique Pôle emploi : la circulaire UNEDIC détaille le régime modifié
Actualité 13.728308
29 sept. 2017
13.506095 La CNAV précise le régime du « cumul emploi-retraite plafonné »
Paie Actualité 13.506095

Modèles à télécharger sur ce sujet

Invitation des organisations syndicales à la négociation du protocole d’accord préélectoral

Modèle de lettre 4.882687

Lettre information cession fonds commerce ou majorité parts sociales

Modèle de lettre 3.8083339

Lettre du salarié de contestation du refus de prise en charge de la CPAM d’une maladie professionnelle

Modèle de lettre 3.6517022

Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre 3.5272067

Lettre de réserve de l’employeur à la CPAM sur le caractère professionnel d’une maladie

Modèle de lettre 3.497494

Lettre renonciation salarié offre achat fonds commerce rachat parts sociales

Modèle de lettre 3.4782887

Lettre au médecin contrôleur de la CPAM suite à une contre-visite médicale négative

Modèle de lettre 3.3788018

Notification de l’accord d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre 3.360024

Notification de l’accord collectif d’entreprise aux organisations syndicales représentatives

Edition abonnés Modèle de lettre 3.3398526

Note d’information des salariés de l’organisation d’élections partielles

Modèle de document 3.339266

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