TPE
Très Petites Entreprises

Généralement entreprises comptant moins de 10 (ou 20 parfois) salariés.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Salarié cadre en janvier 2024 au sein d’une entreprise bénéficiant de l’exonération JEI

Edition abonnés Edition abonnés Bulletin de paie commenté 3.591347

Accord d'entreprise sur la participation

Modèle de document 3.05173

Dépôt de l’accord collectif d’entreprise à la DIRECCTE

Edition abonnés Edition abonnés Modèle de lettre 3.0273652

Convocation aux réunions du CE ou de la DUP

Modèle de lettre 2.9834366

Salarié cadre en janvier 2023 au sein d’une entreprise bénéficiant de l’exonération JEI

Edition abonnés Edition abonnés Bulletin de paie commenté 2.925067

Salarié cadre qui démissionne et quitte l’entreprise en cours de mois en 2024

Edition abonnés Edition abonnés Bulletin de paie commenté 2.9137914

Accord d'entreprise sur l'intéressement

Modèle de document 2.8583236

Accord de congé de création ou de reprise d'entreprise par l'employeur

Modèle de lettre 2.8230498

Lettre d’acceptation d’une demande de congé pour création d’entreprise

Modèle de lettre 2.7907476

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif au droit à la déconnexion à la DIRECCTE

Modèle de lettre 2.7892237