Répondre à une demande de passage à temps partiel

Procédure RH

RH Temps partiel

Gérer le passage à temps partiel d'un salarié

Rédigé par

Béatrice Renard

Publié le 06 avril 2023

Mis à jour le 25 mai 2023

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Répondre de manière adéquate aux demandes de vos salariés souhaitant passer à temps partiel, tout en respectant les obligations légales
Favoriser une plus grande flexibilité au sein de l'entreprise et offrir des avantages supplémentaires pour retenir les salariés
Améliorer la satisfaction de vos salariés et leur engagement envers l'entreprise, ce qui peut conduire à une productivité accrue

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Composition de la procédure

1 Fiche pratique

Répondre à une demande de passage à temps partiel

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1 Modèle de lettre

2 Modèles de contrats

Présentation

Un de vos salariés travaillant à temps complet peut vous demander de passer à temps partiel en respectant un formalisme déterminé par le Code du Travail. Vous ne pouvez refuser cette demande que dans certains cas bien spécifiques. Si vous acceptez la demande, vous devrez rédiger un avenant au contrat de travail.

Ce dossier a pour objectif de vous aider à répondre à une demande de passage à temps partiel dans les règles. Vous trouverez également les modèles dont vous aurez besoin.

Contenu du dossier :

Identifier les possibilités de passage à temps partiel
Vérifier la recevabilité de la demande de passage à temps partiel
Répondre à la demande de passage à temps partiel
Rédiger et signer un avenant au contrat de travail
À savoir / Les erreurs à éviter
Références

L'auteur de cette procédure

Béatrice Renard

Forte d’une solide expérience de 20 ans en entreprises et organisation patronale, Béatrice rédige des articles et dossiers en droit du travail, santé et sécurité au travail.

Juriste en droit social et DRH externalisée, elle accompagne les entreprises dans l’optimisation de la gestion des ressources humaines, la mise en conformité avec la réglementation sociale et la sécurisation de leurs pratiques juridiques.

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0	SELECT t.*, tag.label as tag, tag.url as tag_slug, "legisocial" as site FROM ...	0.0012259483337402
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SELECT a.*, e.firstname FROM (SELECT * FROM netlegis.produit_avis WHERE fk_produit = :fk_produit AND published = 1 ORDER BY note DESC) a LEFT JOIN emails e ON e.id = a.fk_client GROUP BY a.fk_client ORDER BY date_creation DESC

Répondre à une demande de passage à temps partiel

Composition de la procédure

1 Fiche pratique

Répondre à une demande de passage à temps partiel

1 Modèle de lettre

Lettre de réponse de refus à une demande de passage à temps partiel

2 Modèles de contrats

Avenant au contrat de travail pour passage à temps partiel

Avenant au contrat de travail pour passage à temps partiel annuel pour les besoins de la vie personnelle

Présentation