CCMSA
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

Infos & Conseils sur ce sujet

• 13 nov. 2019

  12.603822 Les modalités déclaratives en DSN de l’alimentation d’un PERCO à l’ACOSS et la MSA

  Paie Actualité 12.603822

  
• 7 nov. 2017

  9.560938 Le nouveau Comité Social et Economique Central

  Direction Actualité 9.560938

  
• 8 mars 2022

  9.015191 Le CSE central et les CSE d’établissements

  RH Fiche pratique 9.015191

  
• 29 sept. 2017

  8.229926 Le régime social des gratifications stagiaires précisé par une circulaire ACOSS

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• 29 sept. 2017

  7.9407663 Une circulaire ACOSS précise le régime des indemnités de rupture

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• 29 sept. 2017

  7.8724384 Exonération LODEOM : une lettre circulaire ACOSS confirme le régime 2014

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• 29 sept. 2017

  7.7422905 Une nouvelle aide aux exploitants agricoles

  Actualité 7.7422905

  
• 29 sept. 2017

  7.7261977 Gratification obligatoire des stages de plus de 2 mois : la circulaire ACOSS donne des précisions

  Actualité 7.7261977

  

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