DIRRES
DIrection de la Réglementation et du Recouvrement et du Service

Organisme dont les lettres circulaires ont pour objet par exemple, de préciser des dispositions administratives en matière de recouvrement des cotisations URSSAF.
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Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Clause de véhicule de service

Modèle de contrat 4.2623315

Note de service pour communication au personnel

Nouveauté Modèle de document 3.7780976

Synthèse des entretiens d'évolution professionnelle par service

Nouveauté Modèle de document 3.5390024

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif au droit d’expression à la DIRECCTE

Modèle de lettre 3.2476873

Courrier de transmission du PV des élections CSE à la DIRECCTE

Modèle de lettre 3.1460352

Note de service sur les ponts

Modèle de document 3.05173

Dépôt de l’accord collectif d’entreprise à la DIRECCTE

Modèle de lettre 2.9039454

Note de service annonçant la fermeture annuelle de l’entreprise

Modèle de document 2.733308

Note de service annonçant l'arrivée du nouveau salarié

Modèle de document 2.733308

Courrier de transmission du PV des élections à la DIRECCTE

Modèle de lettre 2.7332683