DRCE
Directions Régionales du Commerce Extérieur

Organisme que l'on retrouve qui a été fusionnée avec 8 autres organismes au sein de DIRECCTE

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨

Infos & Conseils sur ce sujet

2 août 2023

17.21231 Travail en extérieur et UV : protégez vos salariés !
RH - Hygiène et sécurité Actualité 17.21231
7 déc. 2023

15.223476 Les absences pour participation aux commissions paritaires régionales
RH Fiche pratique 15.223476
18 janv. 2023

14.616135 Réforme des retraites : impact d'une grève extérieure à l'entreprise sur vos salariés
Droit du travail Actualité 14.616135
31 août 2021

14.540803 Un nouveau suivi médical pour les intérimaires, le chef d’entreprise et les salariés extérieurs
RH - Hygiène et sécurité Actualité 14.540803
9 mai 2022

13.40914 Les nouveautés du suivi médical des intérimaires, du chef d’entreprise et des salariés extérieurs
RH Actualité 13.40914
22 déc. 2020

12.749168 Les DREETS vont remplacer les DIRECCTE
RH Actualité 12.749168
2 mai 2022

12.67286 Les nouveautés du suivi médical des intérimaires, du chef d’entreprise et des salariés extérieurs
Droit du travail Fiche pratique 12.67286
19 juil. 2023

12.428014 Le droit de déléguer la rédaction des PV du CSE à une personne extérieure à l’entreprise
RH Actualité 12.428014

Modèles à télécharger sur ce sujet

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif au droit d’expression à la DIRECCTE

Modèle de lettre 6.4953747

Courrier de transmission du PV des élections CSE à la DIRECCTE

Modèle de lettre 6.2920704

Dépôt de l’accord collectif d’entreprise à la DIRECCTE

Modèle de lettre 5.807891

Courrier de transmission du PV des élections à la DIRECCTE

Modèle de lettre 5.2907896

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif au droit à la déconnexion à la DIRECCTE

Modèle de lettre 5.187338

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif à l’intéressement ou à la participation à la DIRECCTE

Modèle de lettre 5.00327

Lettre de recours hiérarchique auprès de la DIRECCTE de la décision de l’inspection du travail en matière de règlement intérieur

Modèle de lettre 4.842408

Courrier de transmission du PV des élections CHSCT à la DIRECCTE

Modèle de lettre 4.829705

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle à la DIRECCTE

Modèle de lettre 4.721301

Dépôt de l’accord d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité à la DIRECCTE

Modèle de lettre 4.721301

	0	1
0	SELECT ct2.app_label, ct2.model, c.parent_object_id as id FROM legisocial.`ou...	0.0018589496612549
1	SELECT t.*, tag.label as tag, tag.url as tag_slug, "legisocial" as site FROM ...	0.0049309730529785

SELECT ct2.app_label, ct2.model, c.parent_object_id as id FROM legisocial.`outil_composition` c INNER JOIN legisocial.`django_content_type` ct ON ct.app_label = :app_label AND ct.model = :model AND ct.id = c.content_type_id INNER JOIN legisocial.`django_content_type` ct2 ON c.parent_content_type_id = ct2.id WHERE c.object_id = :id