SNC
Société en Nom Collectif

Infos & Conseils sur ce sujet

• 29 sept. 2017

  9.603514 CDD de remplacement, il faut le nom du salarié remplacé et aussi… sa qualification !

  Jurisprudence 9.603514

  
• 8 déc. 2020

  9.433897 Le dispositif « Transitions Collectives » est entré dans sa phase opérationnelle

  RH Actualité 9.433897

  
• 29 sept. 2017

  9.202019 CDD de remplacement : il faut indiquer le nom du salarié et sa qualification

  Jurisprudence 9.202019

  
• 29 sept. 2017

  7.6771245 L’URSSAF change le nom de la contribution finançant les organisations syndicales

  Actualité 7.6771245

  
• 29 sept. 2017

  6.4629803 Gérant SARL et chômage

  Actualité 6.4629803

  
• 28 janv. 2019

  6.438697 Attention aux infractions commises avec les véhicules de société

  Edition abonnés RH Actualité 6.438697

  
• 7 déc. 2023

  6.424918 Les accords collectifs

  RH Fiche pratique 6.424918

  
• 22 janv. 2024

  6.3057795 Relations collectives de travail et relation individuelle : quelle convention collective appliquer ?

  Paie Jurisprudence 6.3057795

  

Modèles à télécharger sur ce sujet

Dépôt de l’accord collectif d’entreprise au greffe du Conseil de Prud’hommes

Edition abonnés Modèle de lettre 4.4337244

Notification de l’accord collectif d’entreprise aux organisations syndicales représentatives

Edition abonnés Modèle de lettre 4.240595

Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2021

Edition abonnés Bulletin de paie commenté 3.8020887

Bulletin de paie commenté : rupture conventionnelle collective

Edition abonnés Bulletin de paie commenté 3.5005987