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Convention de forfait en jours

Modèle de contrat
Aménagement temps travail

La forfaitisation de la durée du travail doit obligatoirement faire l’objet d'une convention individuelle de forfait établie par écrit. Utilisez et imprimez ce modèle de convention de forfait annuel en jours.

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Modèle de convention de forfait en jours

Modèle de convention de forfait annuel en jours

em(sur papier à entête de l’entreprise)em

uAVENANT N° … AU CONTRAT DE TRAVAIL CONCLU LE …………….. em(date)emu

uENTRE LES SOUSSIGNES :u

L’entreprise ……………………….…em (nom)em, située à ……………………….………………………….…em (adresse)em, représentée par M……………………….…em (nom)em, agissant en qualité de ……………………….… em(qualité)em,

D’une part,

Et M………………………..em(nom et prénom)em, né(e) le ……………………….…em(date de naissance)em, à ……………………….…em(lieu de naissance)em, de nationalité ……………………….…em(indiquer la nationalité ainsi que le type et le numéro du titre de séjour portant autorisation de travail si le salarié n’est pas européen)em, immatriculé(e) à la Sécurité Sociale sous le n° ……………………………….. em(n° SS)em, et demeurant …………………………………………………….. em(adresse),em

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