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Accident du Travail

Acronyme souvent employé par les employeurs pour évoquer l'accident du travail.

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Infos & Conseils sur ce sujet

29 déc. 2023

20.090405 Taux de cotisations Accident du Travail (AT) 2024
Chiffres et Taux 20.090405
29 déc. 2019

15.943262 Taux de cotisations Accident du Travail (AT) 2020
Chiffres et Taux 15.943262
31 déc. 2017

15.943262 Taux de cotisations Accident du Travail (AT) 2018
Chiffres et Taux 15.943262
30 déc. 2013

15.943262 Taux de cotisations Accident du Travail (AT) 2014
Chiffres et Taux 15.943262
17 janv. 2024

15.697778 Taux accident du travail pour entreprises « accidentogènes » : la réforme est abandonnée
Paie Actualité 15.697778
29 sept. 2017

15.477672 Accident du salarié pendant le travail et en état d’ébriété = accident du travail
Jurisprudence 15.477672
30 déc. 2014

15.415449 Taux de cotisations Accident du Travail (AT) 2015
Chiffres et Taux 15.415449
30 déc. 2012

15.415449 Taux de cotisations Accident du Travail (AT) 2013
Chiffres et Taux 15.415449

Modèles à télécharger sur ce sujet

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail en 2024

Bulletin de paie commenté 11.530046

Bulletin de paie commenté salarié non-cadre : accident du travail et maintien 100% du net « strict »

Bulletin de paie commenté 10.086801

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail

Bulletin de paie commenté 9.980409

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail en 2023

Bulletin de paie commenté 9.616946

Bulletin de paie commenté salarié non-cadre : accident du travail et maintien conventionnel

Bulletin de paie commenté 9.306002

Bulletin de paie commenté : non cadre, accident du travail et maintien 100% du net en janvier

Bulletin de paie commenté 9.010411

Bulletin de paie commenté salarié non-cadre : accident du travail et maintien légal

Bulletin de paie commenté 8.653942

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail

Bulletin de paie commenté 8.502773

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail en 2022

Bulletin de paie commenté 8.178408

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail en 2021

Bulletin de paie commenté 8.178398

Les outils en lien avec ce sujet

Les nouvelles mesures sociales créées par la loi Santé au Travail et ses décrets d'application

RH Dossier synthèse 2.5064766

La loi pour renforcer la prévention en santé au travail dite « loi santé au travail » a été définitivement adoptée le 23 juillet 2021 par le Parlement puis publiée au Journal Officiel ...

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Les nouvelles mesures créées par la loi sur le marché du travail

RH Mis à jour récemment Dossier synthèse 2.195315

Analyse de la loi n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi, et de ses décrets d'application.

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La procédure et le déroulement des élections CHSCT

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L'employeur est tenu de mettre en place un CHSCT dès que l'effectif de l'entreprise atteint 50 salariés. Découvrez comment organiser les élections du CHSCT dans le respect des dispositions législatives et réglementaire.

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Les nouvelles mesures de droit du travail créées par la loi pour le pouvoir d’achat

RH Dossier synthèse 1.9256356

La loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat va impacter la gestion des ressources humaines des entreprises. Découvrez toutes ses mesures et restez à jour grâce à ce dossier.

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